Catégorie : Fondements : provenance, cycle de vie, continuum

Les archives judiciaires à BAnQ : une expérience de trois décennies

Aujourd’hui, Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) conserve plus de 23 kilomètres d’archives du pouvoir judiciaire. Ces documents forment un ensemble de fonds d’une profondeur historique et d’une continuité remarquables, permettant aux citoyens de suivre l’évolution de la société québécoise de la Nouvelle-France à nos jours. Produites par des tribunaux disséminés sur tout le territoire du Québec, ces archives sont conservées près de leur lieu de création, dans les dix centres de BAnQ, témoignant ainsi de la diversité régionale.   Verdict du coroner Jolicoeur à propos de la mort d’Aurore Gagnon (Aurore l’enfant martyre), 13 février 1920.   Historique de conservation Avant l’adoption de la Loi sur les archives en 1983, peu de documents judiciaires étaient conservées à BAnQ.

Lire l’article

Une nouvelle fiche d’information sur le transfert de compétences

Dans le contexte du dévoilement du nouveau Conseil des ministres, la Direction générale des Archives nationales (DGAN) de Bibliothèque et Archives nationales du Québec dévoile aujourd’hui une fiche d’information sur le transfert de compétences destinée à tous les organismes publics assujettis à la Loi sur les archives qui sont tenus de verser leurs archives à BAnQ. Les organismes publics sont parfois touchés par des changements de structure liés à des réorganisations au sein de l’appareil d’État. Ces modifications organisationnelles impliquent des transferts de compétences et se traduisent soit par la création d’un nouvel organisme, la fusion d’organismes déjà existants, l’abolition d’un organisme qui cesse ses activités, le transfert d’une compétence d’un organisme à un autre qu’il soit de nature public ou

Lire l’article