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Recueil des délais de conservation des documents et des archives des municipalités régionales de comté

6 novembre 2018 par Interactions | Catégorie(s) : Outils de gestion : calendrier de conservation, plan de classification, profil de métadonnées

Le 1er février 2017, nous vous annoncions que Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) et l’Association des directeurs généraux des MRC du Québec (ADGMRCQ) avaient mis en place un comité pour effectuer la révision du Recueil des délais de conservation des archives des municipalités régionales de comté qui avait été publié en 1985 et révisé en 1989. Ce comité, sous la coordination de Catherine Vaillancourt (MRC de L’Érable) et d’Alexandra Buthiaux (BAnQ), a maintenant terminé ses travaux. C’est pourquoi nous sommes fiers aujourd’hui de vous annoncer la publication de ce recueil qui a entièrement été revu et qui a reçu un avis favorable du Conseil du patrimoine culturel du Québec.

Le recueil qui porte désormais le titre de Recueil des délais de conservation des documents et des archives des municipalités régionales de comté est déjà disponible en téléchargement sur le portail de BAnQ. De plus, les organismes qui utilisent le système GALA (Gestion de l’application de la Loi sur les archives) pour l’élaboration et la soumission à BAnQ de leur calendrier de conservation pourront également importer le recueil qui a été intégré dans ce système.

En terminant, nous tenons à remercier les personnes suivantes pour leur participation à la révision de ce recueil ou pour la validation de certaines règles de conservation :

• Marjorie Charbonneau (MRC du Haut-Richelieu)
• Dominic Gauthier (MRC de Marguerite-D’Youville)
• Éric Langlois (MRC de Sept-Rivières)
• Nancy Laplante (MRC de Marguerite-D’Youville)
• Julie Le Bouthillier (MRC des Maskoutains)
• Michel Lévesque (Directeur général des élections du Québec)
• Marie-Josée Poitras (MRC d’Acton)
• Josée Raymond (MRC de Roussillon)
• Hélène Thibault (MRC de Vaudreuil-Soulanges)
• Martin Verrier (MRC du Haut-Saint-Laurent)

Recueil des délais de conservation des documents et des archives des municipalités régionales de comté, [PDF – 4,47 Mo] ou [Word – 2,34 Mo], Bibliothèque et Archives nationales du Québec et l’Association des directeurs généraux des MRC du Québec, 2018, 258 pages.

Catherine Vaillancourt (MRC de L’Érable)
Marie-France Mignault (BAnQ Québec)

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