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Instantané, le blogue des archivistes.

Les archives judiciaires, miroir de la société.

2 mars 2016 par Instantanés | Domaine(s) : Diffusion et mise en valeur

Au sein de ses centres régionaux, BAnQ conserve des dossiers de procès connus du public, tels ceux de « la Corriveau », de Cordélia Viau, de l’incendie du Laurier Palace, sans oublier celui des membres du FLQ. Outre ces causes célèbres, popularisées par la télévision et le cinéma, les quelque vingt kilomètres d’archives judiciaires renferment des informations privilégiées documentant l’histoire des comportements et mentalités des populations ainsi que l’évolution de l’administration judiciaire et publique. Pour illustrer ce potentiel de recherche, nous présentons le fonds de la Cour des sessions générales de la paix du district de Montréal (TL32).

La Cour des sessions générales de la paix fournit des détails notamment sur les poursuites entre individus; les conditions de vie misérables des prisonniers; les émoluments payés aux écuyers; et les mesures de salubrité, de sécurité et de transport.

 

Image 1 page 157 (a)

Extrait d’un registre de procès-verbaux d’audiences, 19 janvier 1821, p.157. BAnQ Vieux-Montréal (TL32,S1,SS1- contenant 1995-07-007\93).

 

Image 2 page 158 (a)

Extrait d’un registre de procès-verbaux d’audiences, 19 janvier 1821, p.158. BAnQ Vieux-Montréal (TL32,S1,SS1- contenant 1995-07-007\93).

 

Cette cour entend des causes où la peine ne consiste qu’en une amende ou qui n’implique aucune perte de vie ou perte d’un membre. Outre les nombreuses dépositions entre justiciables, ce fonds comprend des documents administratifs. Le document illustré fait état des conditions de vie misérables des détenus d’une prison et d’une maison de correction montréalaises à l’hiver 1821. Dénonçant l’insalubrité des lieux, les observateurs intiment les autorités d’améliorer les conditions de détention. Le même registre de procès-verbaux informe également des émoluments versés aux grands voyers, aux inspecteurs de chemins ou au crieur public ; des règlements relatifs aux traversiers, des permis accordés à différents corps de métier et des règles en matière de salubrité et de sécurité publiques.

«  [S]acré pourri, sacre moi ton quan je m’en vas te sacré une volée si je ne peux point avec mes poings, ce sera à coups de battons (…) ». L’extrait de la déposition illustrée ci-dessous permet de saisir une parcelle du quotidien, parfois houleux, de nos ancêtres. Ce document provient d’un fonds qui alimente l’histoire des comportements et qui s’avère propice à l’analyse des relations familiales et conjugales notamment, ainsi qu’à l’histoire matérielle (mobilier, arme, vêtement). Les dépositions colligées intéresseront également les grammairiens et observateurs du vocabulaire de même que le romancier historique.

 

Image 3

Déposition de Jacques Perrault, bourgeois cultivateur de Mascouche, contre Joseph Guindon, fermier, 31 octobre 1820. BAnQ Vieux-Montréal (TL32,S1,SS1 -contenant 1995-07-004\19).

 

Au final, l’accusé Joseph Guindon jure qu’il «gardera la paix et bonne conduite envers le roi, ses vasseaux et particulièrement envers Jacques Perrault d’ici l’espace d’un an » !

Les documents résumés dans le cadre de ce blogue ne reflètent qu’une parcelle des archives judiciaires conservés dans les centres régionaux de BAnQ. Nous invitons donc les usagers à s’intéresser notamment aux fonds des tribunaux locaux (cote: TL) et provinciaux (cote: TP) qui offrent un vaste potentiel de recherche historique et socio-économique.


Mireille Lebeau, archiviste – BAnQ Vieux-Montréal

Un commentaire pour “Les archives judiciaires, miroir de la société.”

  1. Bonjour, Est-ce qu’il faut se présenter à BANQ Montréal pour avoir accès au archives juridiques d’un procès ou si les documents sont disponibles en ligne. Procès Sherbrooke 1925 et New-Carlisle vers 1941 Faut dire que j’ai un peu de difficulté à naviguer sur votre site.merci

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