L’utilisation des Rights Statements et des licences Creative Commons dans BAnQ numérique

par Florian Daveau
Archiviste-coordonnateur
BAnQ Vieux-Montréal

Jean-François Palomino
 Coordonnateur de la diffusion des collections patrimoniales
BAnQ Rosemont–La Petite-Patrie

et William Kronström Richard
 Avocat
Grande Bibliothèque

 

Avec plus de 5 millions de fichiers de documents patrimoniaux, BAnQ numérique est un site incontournable pour les personnes qui s’intéressent à l’histoire et à la culture du Québec. Les contenus diffusés sur cette plateforme – revues et journaux, images, cartes et plans, partitions musicales, vidéos, etc. – n’ont toutefois pas tous le même statut quant au droit d’auteur. Certains documents appartiennent au domaine public, d’autres sont protégés en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. Parfois, les titulaires des droits demeurent inconnus; dans d’autres cas, des droits ont été obtenus par BAnQ à la condition de respecter certaines clauses. Cette variété des possibilités peut rendre complexe la démarche des Québécois et des autres chercheurs qui souhaitent s’approprier cette richesse documentaire.

Robert A. Sproule et W.L. Leney, Saint James street Montreal, gravure publiée à Montréal par Adolphus Bourne, 1830.

Au cours des dernières années, des outils pertinents ont été développés en Europe et en Amérique du Nord pour mieux informer le public au sujet des droits associés aux œuvres diffusées dans les collections numériques. Bien implantées sur Internet, les licences Creative Commons permettent à tout créateur d’afficher publiquement une licence associée à une œuvre diffusée en ligne. BAnQ utilise désormais les versions françaises de ces licences lorsqu’elle est titulaire des droits d’auteur sur les œuvres et lorsqu’elle détient le droit d’octroyer des sous-licences (en raison d’une entente contractuelle).

Sous-le-Cap Street, Quebec, carte postale publiée par Valentine & Sons’ Publishing Co., début XXe siècle.

Par ailleurs, ceux qui ne sont pas des créateurs, mais des conservateurs, peuvent faire appel à une charte de mentions standardisées qui informent les usagers des droits rattachés aux œuvres diffusées en ligne. Conçues conjointement par Europeana et par la Digital Public Library of America (DPLA), ces mentions sont rendues publiques sur le site RightsStatements.org. Pionnière parmi les institutions culturelles canadiennes, BAnQ fait désormais appel à ces mentions (disponibles en français depuis l’été 2019) pour mieux orienter ses utilisateurs.

Henri Julien, « Une scène de déménagement, à Montréal, le 1er mai », dans le journal L’Opinion publique, 18 mai 1876.

Grâce à l’implantation de ces deux outils dans BAnQ numérique, les gens peuvent ainsi savoir rapidement ce qu’ils sont légalement en mesure de faire avec les œuvres numérisées à leur disposition. Les personnes qui veulent utiliser les œuvres libres de droits peuvent désormais le faire sans entrave, que ce soit pour enrichir une exposition ou un spectacle multimédia ou pour ou pour illustrer un livre. En adoptant cette orientation, BAnQ allège la gestion administrative de demandes qui lui étaient soumises auparavant tout en favorisant la diffusion du patrimoine documentaire, une mission enchâssée dans sa loi constitutive.

Maria Chapdelaine de Louis Hémon illustré par Clarence Gagnon, Paris, Éditions Mornay, 1933.

Non, les estampes de Pierre Ayot ou de René Derouin ne peuvent être diffusées sans l’accord des ayants droit. Les mentions qui accompagnent les œuvres en font clairement état. Mais les magnifiques illustrations réalisées par Clarence Gagnon publiées dans le roman Maria Chapdelaine peuvent être réutilisées librement au Canada, puisque son créateur est décédé depuis plus de 50 ans. Au terme d’un long chantier, chaque document des collections patrimoniales diffusé dans BAnQ numérique sera accompagné des mentions nécessaires, au bénéfice du public. N’hésitez pas à propager la bonne nouvelle : vos coups de cœur libres de droits peuvent désormais être partagés librement, au gré de votre enthousiasme.

 

Ce texte paraîtra également en janvier 2020 dans À rayons ouverts, no 105.